• Tribune
Des PFAS dans l’eau potable
Par Laurence Lanoy
Cours & Tribunaux
• Interdiction du plastique à usage unique : il n’est jamais trop tôt pour bien faire
Par Stéphane Hoynck
• De la portée de la charte d’un parc naturel régional
Par Nicolas Agnoux
• Groupe national Loup : quelle place pour la fédération nationale des chasseurs et les lieutenants de louveterie ?
Par Samuel Deliancourt
Synthèse
Responsabilté sociale des entreprises (avril 2021 – mai 2022)
Par Julien Girard
etc…
• Tribune
Pesticides : vive l’interdisciplinarité !
Par Isabelle Doussan
Chroniques & Opinions
• La feuille de route de la Commission sur les restrictions applicables aux substances chimiques les plus nocives : un espoir pour la réduction de la pollution chimique ?
Par Florence Jamay
• Les mutations règlementaires des canaux sous l’effet de la compétence Gemapi : du statut d’ouvrage hydraulique à celui d’ouvrage contributif
Par Philippe Marc, Jean-Philippe Orlandini et Camille Cassiau
Synthèse
Agriculture et Environnement (mars 2021 – mars 2022)
Par Luc Bodiguel et Isabelle Doussan
etc…
• Tribune
Tiraillements
Par Patricia Savin
Chroniques & Opinions
• L’introduction d’une clause filet pour les projets situés en deçà des seuils : une avancée en demi-teinte pour l’évaluation environnementale
Par Florence Jamay
Cours & Tribunaux
• Le contentieux de l’éolien poursuit sa route, qu’un règlement de voirie ne peut entraver
Par Théo Delmotte
Synthèse
Biodiversité (avril 2021 – mars 2022)
Par Blanche Lormeteau et Gaëlle Audrain-Demey
etc…
• Tribune
Verdissement mensonger
Par Jacques-Henri Robert
Chroniques & Opinions
• Encadrement des loisirs aériens en montagne : y a-t-il un pilote dans l’hélico ?
Par Philippe Yolka
• Alternatives aux pesticides conventionnels : les voies de la normalisation
Par Benoît Grimonprez
• Les spécificités de l’évaluation environnementale en Méditerranée Concilier les règles de l’UE et celles de la Convention de Barcelone
Par Guillaume Sainteny
Cours & Tribunaux
• Le fait que le préfet approuve la révision d’une carte communale n’affecte pas sa mission d’autorité environnementale
Par Stéphane Hoynck
• Évaluation environnementale, projets et examen au par cas : feu vert au préfet de région
Par Stéphane Hoynck
Synthèse
Droit des énergies renouvelables (février 2021 – février 2022)
Par David Deharbe, Lou Deldique, Stéphanie Gandet, Yann Borel et Sébastien Bécue – Green Law Avocats Synthèse
etc…
• Tribune
Illusion environnementale ?
Par David Deharbe
Cours & Tribunaux
• Les sables mouvants de la « raison impérative d’intérêt public majeur »
Conclusions Stéphane Hoynck
• La légalité procédurale d’une DUP écartée de l’abrogation juridictionnelle ?
Par Christophe Testard
• Le sort du crapaud n’atteint pas le Quai de l’Horloge
Par Thomas Guilbaud
Synthèse
Information et participation du public (Décembre 2020 – Décembre 2021)
Par Claire Dagot
etc…
• Tribune
Déchets et information des consommateurs : une ambition limitée
Par Raphaël Romi
Chroniques & Opinions
• La dimension culturelle des droits de la nature – Réflexions à partir de la région Pacifique
Par Loïc Peyen
Cours & Tribunaux
• ICPE : lorsque la dématérialisation de procédures modifie le contrôle opéré par le préfet
Par Samuel Deliancourt
Synthèse
Droit nucléaire (Janvier – Décembre 2021)
Par Hervé Arbousset, Valentine Erne-Heintz, Muriel Rambour, Thomas Schellenberger, Marie-Béatrice Lahorgue, Marc Léger et Elvire Charre
etc…
• Tribune
Après Genève,cap sur NewYork !
Par Yann Aguila
Chroniques & Opinions
• La littoralisation de la compétence Gemapi : l’extension du domaine de la lutte aux risques côtiers
Par Philippe Marc et Frantz Mynard
Cours & Tribunaux
• La liaison Landivisiau – Aarhus établie
Par Olivier Fuchs
• Épandage de pesticides dans les zones Natura 2000 : encore un effort
Par Olivier Fuchs
• De la nature et de l’étendue des pouvoirs dont dispose le directeur d’un parc national en cœur de parc
Par Olivier Fuchs
Synthèse
Droit des déchets (novembre 2020 – octobre 2021)
Par Laurence Lanoy
etc…
• Tribune
Des effets du climat sur le PIB
Par Laurence Lanoy
Chroniques & Opinions
• La normativité des alternatives aux pesticides
Par Benoît Grimonprez
• L’énergie dans la loi Climat & résilience : nouvelle étape vers la neutralité carbone
Par Grégory Gutierrez
Synthèse
Risques naturels & technologiques (Octobre 2020 - Septembre 2021)
Par le Centre européen de recherche sur le risque, le droit des accidents collectifs et des catastrophes (CERDACC- UR 3992). Sous la direction de Hervé Arbousset.
etc…
• Tribune
À la suite de la journée internationale des animaux
Par Jacques-Henri Robert
Cours & Tribunaux
• Le Conseil d’État valide l’interdiction d’utilisation des néonicotinoïdes
Par Laurent Cytermann
• Épandage des pesticides:le gouvernement doit à nouveau revoir sa copie
Par Marie-Gabrielle Merloz
• Pollution de l’air : des permis de construire annulés pour atteinte à la salubrité publique
Par Gaëlle Audrain-Demey
Synthèse
Droit des installations classées (Juillet 2020 – Juin 2021)
Par Yvon Martinet et Arnaud Vermersch
etc…
• Tribune
Mettre des mots sur les maux
Par Patricia Savin
Chroniques & Opinions
• Radiographie de la loi Climat & résilience
Cabinet DS Avocats
Cours & Tribunaux
• Pollution atmosphérique : en l’absence de progrès consolidés, le Conseil d’État liquide intégralement l’astreinte semestrielle à l’encontre de l’État
Par Stéphane Hoynck
• Le Conseil d’État ordonne au gouvernement de prendre des mesures supplémentaires pour infléchir la courbe des émission de GES
Par Stéphane Hoynck
etc…
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